Lunéville

Vous êtes actuellement connecté au site de la Mairie de Lunéville. L'utilisateur connecté à ce site s'engage à ce conformer aux présentes conditions d'utilisation :

• Information sur l'editeur et hebergeur
• Informations personnelles & confidentielles
• Contenu du site
• Accès au site
• Validité des formulaires

Ce site est édité et hebergé par :

Editeur de ce site : Monsieur le Maire.

Réalisation du site : Brice Bernard Webmaster de la Mairie de Lunéville.

Le navigateur recommandé pour lire les pages du site de la ville de Lunéville est Mozilla Firefox. Si certaines pages sont mal affichées dans votre navigateur, veuillez  nous en excuser et nous vous remercions de nous le signaler par courriel.L'usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.

L'usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.

Mairie de Lunéville - Tous droits réservés

Conformément à l'article 27 de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande.
Elles sont exclusivement destinées à la Mairie de Lunéville, responsable du traitement, pour des fins administratives. Ce site ne collecte aucune autre donnée que des informations destinées à un usage purement technique, nécessaire à la production de statistiques de consultation. Les documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée d'un an et sont ensuite sauvegardés. Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et liberté, l'utilisateur du site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne.

Pour exercer ce droit d'accès, vous pouvez nous adresser votre demande à la Mairie de Lunéville 2 place saint Rémy 54300 Lunéville ou vous pouvez consulter le site de la CNIL.

La Mairie de Lunéville met à la disposition des utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs de nous faire part des éventuelles omissions en adressant un courriel au webmaster du site.
Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Les informations traitées :

• sont exclusivement générales et ne visent pas une situation particulière, ni une personne physique ou morale
• ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour (service public pour vérification).
• renvoient sur des sites extérieurs sur lesquels la mairie de Lunéville n'a aucun contrôle et pour lesquels elle décline toute responsabilité.
• ne constituent pas un avis juridique en tant que tel (legifrance pour vérification).

La mairie de Lunéville souhaite limiter autant que possible les inconvénients techniques liés à l'utilisation des logiciels qu'elle propose. Elle ne pourrait pas être tenue responsable des dégâts occasionnés par l'utilisation de ces logiciels.
La mairie de Lunéville décline toute responsabilité à l'égard de semblables inconvénients pouvant résulter d'un utilisation du site ou de tout autre site extérieur.

L'utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site internet de la ville de Lunéville.
Concernant les informations nominatives et conformément à la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978 et à ses changements intervenus le 6 août 1978, les internautes doivent s'abstenir de les collecter ou de les utiliser de manière détournée. D'une manière générale, ils doivent s'abstenir de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

L'internaute s'engage à ne pas effectuer d'opération pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l'intégrité des informations diffusées, et à l'image de la Mairie de Lunéville. Il s'engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l'utilisation des éléments qui lui sont mis à disposition et à observer toutes les précautions d'usage.
Les photographies, images, sons et vidéo appartiennent à la Mairie de Lunéville et ne sauraient faire l'objet d'une quelconque reproduction sans une autorisation exercée auprès de Monsieur le Maire.

L'utilisateur de ce site est informé que les formulaires ne constituent pas à une réservation ou un payement en ligne. Ils permettent essentiellement d'établir un contact par courriel avec la Mairie. Toute demande sera prise en compte dés réception du courriel et fera l'objet d'une réponse dans les meilleurs délais.